- naf a écrit:
- Bonjour,
je viens de lire les conditions d'utilisation du nabshare, sans y trouver l'info que je cherchais: en gros on nous dit de faire attention aux droits d'auteurs sur les sons qu'on partage.
Question: n'existe-t-il pas une sorte de droit de citation qui nous autorise à publier de courts extraits musicaux ou de bande son de films? parce que je mettrais bien pas mal de bouts de dialogues cultes en partage...
Voici ce que j'ai trouvé :
Sur Wikipédia : http://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_de_citation#France
Sur Droit du Net : www.droitdunet.fr
"... la possibilité de diffuser un très court extrait. Seulement, un magistrat a eu l’occasion de juger qu’une durée de 30 secondes n’était pas suffisamment courte, compte tenu de la durée totale du morceau. Pour être légale, la citation ne devrait représenter que quelques secondes du morceau. "
Les 30 secondes citées font référence à un moceau de musique, je pense que pour un film dont la durée est supérieur à 90 minutes, les 40 secondes qui nous sont aloués doivent rentrer dans ce contexte.
Pour être le plus en accord avec la loi il faut néamoins citer le nom de l'auteur et la source. Il faudrait penser à une codification pour le nom du fichier.
F : extrait de Film
P : création Perso
M : extrait Musique
C : Création musical perso
J : Mixte de musique (DJ)
T : Texte ...
Sur le site de Nabaztag, les morceau de musique sont référencés de la façon suivante :
Nom du morceau / Auteur ou Nom de l'album
Pour un extrait sonore du film "Le pacha",
opter pour les informations suivantes sur le fichier MP3 :
Artiste --> Rélisateur
Titre de l'album --> Nom du film
Commentaire --> Extrait de film
opter pour le nom du fichier :
F_NomFilm_NomRéalisateur
F_LePacha_Audiard
et si plusieurs extrait du même film
F_LePacha_Audiard_1
F_LePacha_Audiard_2
F_LePacha_Audiard_ConObite ...
Je pense que cette^piste de codification respecte l'aspect légal.
Le droit de citation, c'est aussi la reconnaissance des droits d'auteurs et celui de la propriété intellectuelle. C'est une bonne chose en soi. De notre côté et avec toute notre meilleur volonté, on se retrouve à diffuser dans un cadre restreint, voir confidentiel (limité au nombre de Nabaztag), des portions de morceaux.